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1. Éditeur du site

Le site internet www.eugenielacroix.com (ci-après « le Site ») est édité par :

 

Eugénie LACROIX – Entreprise Individuelle (EI)

SIRET : 818 878 290 00050

TVA non applicable – article 293 B du CGI

Activité : fabrication et vente artisanale de pâtisseries

Adresse : 6 bis place Fontaine du Temple, 06100 Nice

Courriel : eugenie.lacroix@gmail.com

 

Directrice de la publication : Eugénie LACROIX

 

2. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

 

Shopify Inc.

151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

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3. Conception et réalisation

Le Site a été conçu et réalisé par Eugénie LACROIX.

 

4. Propriété intellectuelle

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Toute demande d'autorisation est à adresser à : eugenie.lacroix@gmail.com

 

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5. Exactitude des informations

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6. Disponibilité du site

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Les données collectées (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse de livraison) sont utilisées exclusivement dans le cadre du traitement des commandes et de la gestion de la relation client. Elles sont conservées pour une durée maximale de 36 mois après la dernière commande.

 

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :

      Droit d'accès à vos données personnelles

      Droit de rectification

      Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)

      Droit à la limitation du traitement

      Droit à la portabilité des données

      Droit d'opposition

 

Pour exercer ces droits, contactez : eugenie.lacroix@gmail.com. Votre demande sera traitée dans un délai maximum d'un mois.

 

En cas d'insatisfaction, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) – 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 – www.cnil.fr

 

10. Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux du ressort du Tribunal de Nice seront seuls compétents.



11. Photographie et image

Certaines photographies présentées sur ce site ont pu faire l'objet d'une retouche ou d'une amélioration à l'aide d'outils d'intelligence artificielle, dans un but purement esthétique. Ces modifications ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des produits (aspect, taille, couleurs réelles). Les visuels publiés ont pour vocation d'illustrer nos créations sans se substituer à leur apparence réelle.

Conformément à l'article L.121-2 du Code de la consommation et par anticipation des obligations de transparence prévues par le règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act – Règlement UE 2024/1689, article 50, applicable au 2 août 2026), nous nous engageons à informer nos clients de tout recours à l'IA dans la production de nos visuels commerciaux.

 

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